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Marques déposées par Francoise Lepley
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SESAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SESAS
Francoise Lepley Agissant pour le compte de la société “ SESAS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3631897
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
SESAS de Francoise Lepley

Présentation de la marque SESAS

Déposée le 23 février 2009 par Francoise Lepley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESAS »

Le déposant est Francoise Lepley Agissant pour le compte de la société “ SESAS ” en cours de formation domicilié(e) 124 rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francoise Lepley domicilié(e) 124 rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESAS est expirée depuis le 23 février 2019.

Francoise Lepley a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPITHERMY , GEOTHILYS , ARBOE BOIS ENERGIE DURABLE , CRISTALIA


Francoise Lepley Agissant pour le compte de la société “ SESAS ” en cours de formation - 124 rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France


Francoise Lepley - 124 rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Distribution des eaux ou d'énergie.